Déposée le 1 juillet 2004 par CREALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NANO – H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 2 décembre 2024.
Le déposant est CREALYS, INCUBATEUR RHÔNE-ALPES OUEST domicilié(e) DOMAINE SCIENTIFIQUE DE LA DOUA, 62 BOULEVARD NIELS BOHR, BP 2132,69603 VILLEURBANNE CEDEX - 69603 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIAT PASCAL GEMPPM-UMR CNRS 5510 domicilié(e) BAT. BLAISE PASCAL, 7 AV. JEAN CAPELLE,69621 VILLEURBANNE CEDEX - 69621 - France.
La marque NANO – H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANO – H est expirée depuis le 1 juillet 2014.
CREALYS a également déposé les autres marques suivantes : FISY , Fit Meeting
CREALYS, INCUBATEUR RHÔNE-ALPES OUEST - DOMAINE SCIENTIFIQUE DE LA DOUA, 62 BOULEVARD NIELS BOHR, BP 2132,69603 VILLEURBANNE CEDEX - 69603 - France
PERRIAT PASCAL GEMPPM-UMR CNRS 5510 - BAT. BLAISE PASCAL, 7 AV. JEAN CAPELLE,69621 VILLEURBANNE CEDEX - 69621 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Republication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Produits chimiques destinés à l'industrie à base de nano-hybrides. Produits pharmaceutiques à base de nano-hybrides. Instruments scientifiques optiques à base de nano-hybrides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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